MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

DIRECTEURS DE LA PUBLICATION

CONCEPTION ET RÉALISATION

HÉBERGEMENT

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

INFORMATIONS

Les informations et documents contenus dans ce site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent sur le site https://www.axces.fr/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute

reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Axel RHUL et César CONSTANT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

LIENS HYPERTEXTES

Le site https://www.axces.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Axel RHUL et César CONSTANT. Cependant, ils n'ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

RÉSERVE DE DROIT DE MODIFIER LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Axel RHUL et César CONSTANT se réservent le droit de modifier le Site et la présente Politique de confidentialité en tout temps, en particulier pour refléter les changements technologiques, les changements des lois et les exigences réglementaires. Dans l'éventualité où Axel RHUL et César CONSTANT modifient la présente politique de confidentialité, la politique de confidentialité révisée entrera en vigueur dès l'affichage de cette politique de confidentialité révisée sur le Site. Par conséquent, nous vous recommandons de revoir périodiquement cette politique de confidentialité.

© Axces

Dernière modification : 25/02/2024